Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOSBY SPORT
M. Francis KESSOUS
M. Guy AZOULAY

Numéro de dépôt :
4034768
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2023
KOSBY SPORT de Francis KESSOUS

Présentation de la marque KOSBY SPORT

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2013 par monsieur Francis KESSOUS et monsieur Guy AZOULAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOSBY SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Les déposants sont monsieur Francis KESSOUS domicilié(e) 26 Impasse des Cailloux - 69340 - FRANCHEVILLE - France et monsieur Guy AZOULAY domicilié(e) 3 Cours Franklin Roosevelt - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque KOSBY SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOSBY SPORT est expirée depuis le 24 septembre 2023.

Francis KESSOUS a également déposé les autres marques suivantes : MADE FOR YOU , KOSBY & SON , READY TO WEAR , L ATELIER LUNETIER , KROSS & LOCK , KOSBY & BOY , KOSBY TECHNOLOGY , COLLECTION NATURE SPIRIT , KOSBY TECHNOLOGY , KOSBY & SON


M. Francis KESSOUS - 26 Impasse des Cailloux - 69340 - FRANCHEVILLE - France

M. Guy AZOULAY - 3 Cours Franklin Roosevelt - 69006 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 10 avril 2015 - Concession de licence n°646462 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-10

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