Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION NATURE SPIRIT
M. Francis KESSOUS
M. Guy AZOULAY

Numéro de dépôt :
4043565
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2023
COLLECTION NATURE SPIRIT de Francis KESSOUS

Présentation de la marque COLLECTION NATURE SPIRIT

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2013 par monsieur Francis KESSOUS et monsieur Guy AZOULAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLLECTION NATURE SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Les déposants sont monsieur Francis KESSOUS domicilié(e) 26 impasse des Cailloux - 69340 - FRANCHEVILLE - France et monsieur Guy AZOULAY domicilié(e) 3 Cours Franklin Roosevelt - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COLLECTION NATURE SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043565.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION NATURE SPIRIT est expirée depuis le 29 octobre 2023.

Francis KESSOUS a également déposé les autres marques suivantes : MADE FOR YOU , KOSBY & SON , KOSBY SPORT , READY TO WEAR , L ATELIER LUNETIER , KROSS & LOCK , KOSBY & BOY , KOSBY TECHNOLOGY , KOSBY TECHNOLOGY , KOSBY & SON


M. Francis KESSOUS - 26 impasse des Cailloux - 69340 - FRANCHEVILLE - France

M. Guy AZOULAY - 3 Cours Franklin Roosevelt - 69006 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

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