Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VETEMENTS MADE IN FRANCE
M. Francis Journot

Numéro de dépôt :
3936128
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2022
VETEMENTS MADE IN FRANCE de Francis Journot

Présentation de la marque VETEMENTS MADE IN FRANCE

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2012 par monsieur Francis Journot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VETEMENTS MADE IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur Francis Journot domicilié(e) 17 rue Joseph Gaillard - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francis Journot domicilié(e) 17 rue Joseph Gaillard - 94300 - Vincennes - France.

La marque VETEMENTS MADE IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETEMENTS MADE IN FRANCE est expirée depuis le 23 juillet 2022.


M. Francis Journot - 17 rue Joseph Gaillard - 94300 - Vincennes - France


M. Francis Journot - 17 rue Joseph Gaillard - 94300 - Vincennes - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760951 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.