Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ABAT-GUEPE
Francis ITHURBURU

Numéro de dépôt :
3856681
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ABAT-GUEPE de Francis ITHURBURU

Présentation de la marque ABAT-GUEPE

Déposée le 5 septembre 2011 par Francis ITHURBURU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ABAT-GUEPE »

Le déposant est Francis ITHURBURU domicilié(e) 136 chem d'en Belliard - 40600 - BISCARROSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis ITHURBURU domicilié(e) 136 chem d'en Belliard - 40600 - BISCARROSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Francis ITHURBURU a également déposé les autres marques suivantes : l'abat-guêpe magique


Francis ITHURBURU - 136 chem d'en Belliard - 40600 - BISCARROSSE - France


Francis ITHURBURU - 136 chem d'en Belliard - 40600 - BISCARROSSE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 23 octobre 2014 - Rejet total n°633602 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-23

Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633827 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Produits pour la destruction des animaux nuisibles.