Marque expirée - Marque en non vigueur

PLANETE DECO.COM
FRANCIS INGRAND
CEDRIC LE ROY

Numéro de dépôt :
3395143
Date de dépôt :
22/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2015
PLANETE DECO.COM de FRANCIS INGRAND

Présentation de la marque PLANETE DECO.COM

Déposée le 22 novembre 2005 par FRANCIS INGRAND et CEDRIC LE ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE DECO.COM »

Les déposants sont FRANCIS INGRAND domicilié(e) 72 RUE EMILE ZOLA,94260 FRESNES - 94260 - France et CEDRIC LE ROY domicilié(e) 11 RUE DE LA FERME,92350 LE PLESSIS-ROBINSON - 92350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS INGRAND domicilié(e) 72 RUE EMILE ZOLA,94260 FRESNES - 94260 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE DECO.COM est expirée depuis le 22 novembre 2015.


FRANCIS INGRAND - 72 RUE EMILE ZOLA,94260 FRESNES - 94260 - France

CEDRIC LE ROY - 11 RUE DE LA FERME,92350 LE PLESSIS-ROBINSON - 92350 - France


FRANCIS INGRAND - 72 RUE EMILE ZOLA,94260 FRESNES - 94260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; Linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).