Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE REFECTOIRE A CARREAUX
Numéro de dépôt :
1404674
Date de dépôt :
22/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1997
Présentation de la marque LE REFECTOIRE A CARREAUX
Déposée le 22 avril 1987 par monsieur Francis HOLDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE REFECTOIRE A CARREAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE REFECTOIRE A CARREAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Francis HOLDER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse n°42152 - Publication au BOPI 1987-39