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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCIS HEURTAUT & CONSULTANTS
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TOPPER ESPACE TOPPER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPPER ESPACE TOPPER
FRANCIS HEURTAUT & CONSULTANTS, SARL

Numéro de dépôt :
3930596
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
TOPPER ESPACE TOPPER de FRANCIS HEURTAUT & CONSULTANTS

Présentation de la marque TOPPER ESPACE TOPPER

Déposée le 28 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCIS HEURTAUT & CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPPER ESPACE TOPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCIS HEURTAUT & CONSULTANTS domicilié(e) 320 Rue ST Honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 285 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FHC, M. Heurtaut Francis domicilié(e) 8 Avenue Berthelot - 92370 - CHAVILLE - France.

La marque TOPPER ESPACE TOPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPPER ESPACE TOPPER est expirée depuis le 28 juin 2022.


FRANCIS HEURTAUT & CONSULTANTS, SARL - 320 Rue ST Honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 414285405


FHC, M. Heurtaut Francis - 8 Avenue Berthelot - 92370 - CHAVILLE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.