Marque enregistrée - Marque en vigueur

Végétalia
M. FRANCIS GINESTET

Numéro de dépôt :
4275655
Date de dépôt :
28/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2026
Végétalia de FRANCIS GINESTET

Présentation de la marque Végétalia

Déposée par voie électronique le 28 mai 2016 par monsieur FRANCIS GINESTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Végétalia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur FRANCIS GINESTET domicilié(e) 14 AVENUE des Cévennes - 34920 - LE CRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCIS GINESTET domicilié(e) 14 AVENUE des Cévennes - 34920 - LE CRES - France.

La marque Végétalia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Végétalia arrivera à expiration en date du 28 mai 2026.


M. FRANCIS GINESTET - 14 AVENUE des Cévennes - 34920 - LE CRES - France


M. FRANCIS GINESTET - 14 AVENUE des Cévennes - 34920 - LE CRES - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro- édition.