Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Maison Bleue de DA COSTA
Monsieur Francis GIFFARD Agissant en qualité de Maire de la Commune de Dives-sur-Mer

Numéro de dépôt :
3345293
Date de dépôt :
24/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2015
La Maison Bleue de DA COSTA de Francis GIFFARD

Présentation de la marque La Maison Bleue de DA COSTA

Déposée le 24 février 2005 par monsieur Francis GIFFARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Maison Bleue de DA COSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est monsieur Francis GIFFARD domicilié(e) Rue du Général de Gaulle,14160 DIVES-SUR-MER - 14160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis GIFFARD Agissant en qualité de Maire de la Commune de Dives-sur-Mer domicilié(e) Rue du Général de Gaulle,14160 DIVES-SUR-MER - 14160 - France.

La marque La Maison Bleue de DA COSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison Bleue de DA COSTA est expirée depuis le 24 février 2015.


Monsieur Francis GIFFARD Agissant en qualité de Maire de la Commune de Dives-sur-Mer - Rue du Général de Gaulle,14160 DIVES-SUR-MER - 14160 - France


Monsieur Francis GIFFARD Agissant en qualité de Maire de la Commune de Dives-sur-Mer - Rue du Général de Gaulle,14160 DIVES-SUR-MER - 14160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, affiches, albums, livres, cartes, journaux, brochures, calendriers, dessins. Vêtements, ceintures, foulards, cravates, chaussettes. Activités culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.