Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur FRANCIS GERMANY
/
EXCUSE MY KREYOL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EXCUSE MY KREYOL
M. FRANCIS GERMANY
Mme. SAPHIRE GERMANY

Numéro de dépôt :
4010405
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
EXCUSE MY KREYOL de FRANCIS GERMANY

Présentation de la marque EXCUSE MY KREYOL

Déposée par voie électronique le 6 juin 2013 par monsieur FRANCIS GERMANY et madame SAPHIRE GERMANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXCUSE MY KREYOL »

Les déposants sont monsieur FRANCIS GERMANY domicilié(e) Immeuble 19, 107 RUE JEAN JAURES - 94800 - VILLEJUIF - France et madame SAPHIRE GERMANY domicilié(e) IMMEUBLE 19, 107 RUE JEAN JAURES - 94800 - VILLEJUIF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCIS GERMANY domicilié(e) Immeuble 19, 107 RUE JEAN JAURES - 94800 - VILLEJUIF - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 43

FRANCIS GERMANY a également déposé les autres marques suivantes : WILLEM GERMANY , BORN IN MARTINIQUE MADE IN , Faites vos Valises , T.I.N.A.S THIS IS NOT A SHOE , VOULEZ-VOUS , LES PETITES MAINS DU PERE NOEL , T.I.N.A.S THIS IS NOT A SHOE BORN IN MARTINIQUE MADE IN MAULEON , PARTAGEONS PLUS QU'UN VOYAGE


M. FRANCIS GERMANY - Immeuble 19, 107 RUE JEAN JAURES - 94800 - VILLEJUIF - France

Mme. SAPHIRE GERMANY - IMMEUBLE 19, 107 RUE JEAN JAURES - 94800 - VILLEJUIF - France


M. FRANCIS GERMANY - Immeuble 19, 107 RUE JEAN JAURES - 94800 - VILLEJUIF - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 27 juillet 2016 - Rejet total n°675113 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.