Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Francis Georges BARBERIS
/
ACCEPT CARBURANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCEPT CARBURANTS
Monsieur Francis Georges BARBERIS

Numéro de dépôt :
93480417
Date de dépôt :
10/08/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2003

Présentation de la marque ACCEPT CARBURANTS

Déposée le 10 août 1993 par monsieur Francis Georges BARBERIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCEPT CARBURANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est monsieur Francis Georges BARBERIS domicilié(e) 7 Bis Avenue Edith Cavell, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric ROMETTI Avocat - France.

La marque ACCEPT CARBURANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCEPT CARBURANTS est expirée depuis le 10 août 2003.

Francis Georges BARBERIS a également déposé les autres marques suivantes : ACCEPT


Monsieur Francis Georges BARBERIS - 7 Bis Avenue Edith Cavell, 06000 NICE - France


Frédéric ROMETTI Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Huiles et graisses, lubrifiants Combustibles