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Marques déposées par monsieur Francis GALLION
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Rite du Duc de Chartres
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rite du Duc de Chartres
Monsieur Francis GALLION

Numéro de dépôt :
4464913
Date de dépôt :
27/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2028
Rite du Duc de Chartres de Francis GALLION

Présentation de la marque Rite du Duc de Chartres

Déposée par voie électronique le 27 juin 2018 par monsieur Francis GALLION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rite du Duc de Chartres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Francis GALLION domicilié(e) 4 Impasse de Beugnon - 79400 - AZAY LE BRULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis GALLION domicilié(e) 4 impasse de Beugnon - 79400 - AZAY LE BRULE - France.

La marque Rite du Duc de Chartres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rite du Duc de Chartres arrivera à expiration en date du 27 juin 2028.

Francis GALLION a également déposé les autres marques suivantes : Rite de Clermont ,


Monsieur Francis GALLION - 4 Impasse de Beugnon - 79400 - AZAY LE BRULE - France


Monsieur Francis GALLION - 4 impasse de Beugnon - 79400 - AZAY LE BRULE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation.