Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CYCLOS CAP BIENVENUE SUR LA PRESQU ILE
FRANCIS GABORIAUD

Numéro de dépôt :
3441142
Date de dépôt :
18/07/2006
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX

Présentation de la marque CYCLOS CAP BIENVENUE SUR LA PRESQU ILE

Déposée le 18 juillet 2006 par FRANCIS GABORIAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CYCLOS CAP BIENVENUE SUR LA PRESQU ILE »

Le déposant est FRANCIS GABORIAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 39


FRANCIS GABORIAUD - France


Publication - Publication au BOPI 2006-34

Inscription le 21 août 2007 - Rejet total n°459070 - Publication au BOPI 2007-08-21

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.