Francis Eugène VIGOUREUX, Lucienne Louise Blanche VIGOUREUX, née DELACOURT, 4, rue des Abreuvoirs, 66000 PERPIGNAN, Lise PIQUEMAL née GREMILLOT, Marc PIQUEMAL, 66240 SAINT-ESTEVE.
Numéro de dépôt :
1206927
Date de dépôt :
18/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2002
Présentation de la marque SCEM'S
Déposée le 18 juin 1982 par Francis Eugène VIGOUREUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCEM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Francis Eugène VIGOUREUX, Lucienne Louise Blanche VIGOUREUX, née DELACOURT, 4, rue des Abreuvoirs, 66000 PERPIGNAN, Lise PIQUEMAL née GREMILLOT, Marc PIQUEMAL, 66240 SAINT-ESTEVE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LEMOINE. - France.
La marque SCEM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCEM'S est expirée depuis le 18 juin 2002.
Francis Eugène VIGOUREUX, Lucienne Louise Blanche VIGOUREUX, née DELACOURT, 4, rue des Abreuvoirs, 66000 PERPIGNAN, Lise PIQUEMAL née GREMILLOT, Marc PIQUEMAL, 66240 SAINT-ESTEVE. - France
Cabinet Michel LEMOINE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44
Demande de renouvellement le 13 mai 2002 n°2220743 - Publication au BOPI 2002-05-13
Générateurs d'énergie, notamment ceux utilisant l'énergie solaire ou éolienne, y compris capteurs solaires, fours solaires, échangeurs, pompes solaires, cellules solaires, éoliennes et leurs accessoires, y compris systèmes de poursuite solaire. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau, y compris celles fonctionnant à l'énergie solaire ou l'énergie éolienne, et leurs accessoires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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