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Marques déposées par monsieur Francis ELOY
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ODAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODAP
Monsieur Francis ELOY, Citoyen franÇais

Numéro de dépôt :
1679830
Date de dépôt :
03/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2001

Présentation de la marque ODAP

Déposée le 3 janvier 1991 par monsieur Francis ELOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ODAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francis ELOY domicilié(e) 5, rue Félix Faure, 92230 GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque ODAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODAP est expirée depuis le 3 janvier 2001.

Francis ELOY a également déposé les autres marques suivantes : ODAP , CABANIA - Cabania - DANS LES ARBRES NATURELLEMENT , ASTROMINE , MINOKU , RAZDOG


Monsieur Francis ELOY, Citoyen franÇais - 5, rue Félix Faure, 92230 GENNEVILLIERS - France


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer