Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODAP
Monsieur Francis ELOY, Citoyen français : 5, rue Félix-Faure, 92230 GENNEVILLIERS, France.

Numéro de dépôt :
1172885
Date de dépôt :
15/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ODAP

Déposée le 15 juin 1981 par monsieur Francis ELOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ODAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francis ELOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque ODAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ODAP est expirée depuis le 15 juin 1991.

Francis ELOY a également déposé les autres marques suivantes : CABANIA - Cabania - DANS LES ARBRES NATURELLEMENT , ASTROMINE , MINOKU , RAZDOG , ODAP


Monsieur Francis ELOY, Citoyen français : 5, rue Félix-Faure, 92230 GENNEVILLIERS, France. - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-45

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage; paille de fer.