Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CABANIA - Cabania - DANS LES ARBRES NATURELLEMENT
FRANCIS ELOY, Agissant pour le compte de la société "LES CABANES DE TOURAINE" en cours de formation
LAURENCE BIDAULT, Agissant pour le compte de la société "LES CABANES DE TOURAINE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3785674
Date de dépôt :
27/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CABANIA - Cabania - DANS LES ARBRES NATURELLEMENT de FRANCIS ELOY

Présentation de la marque CABANIA - Cabania - DANS LES ARBRES NATURELLEMENT

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2010 par FRANCIS ELOY et LAURENCE BIDAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CABANIA - Cabania - DANS LES ARBRES NATURELLEMENT »

Les déposants sont FRANCIS ELOY, Agissant pour le compte de la société "LES CABANES DE TOURAINE" en cours de formation domicilié(e) 15 ROUTE DE LA CHEVELLIERE - 41140 - SAINT ROMAIN SUR CHER - France et LAURENCE BIDAULT, Agissant pour le compte de la société "LES CABANES DE TOURAINE" en cours de formation domicilié(e) 15 ROUTE DE LA CHEVELLIERE - 41140 - SAINT ROMAIN SUR CHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS ELOY domicilié(e) 15 ROUTE DE LA CHEVELLIERE - 41140 - SAINT ROMAIN SUR CHER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


FRANCIS ELOY, Agissant pour le compte de la société "LES CABANES DE TOURAINE" en cours de formation - 15 ROUTE DE LA CHEVELLIERE - 41140 - SAINT ROMAIN SUR CHER - France

LAURENCE BIDAULT, Agissant pour le compte de la société "LES CABANES DE TOURAINE" en cours de formation - 15 ROUTE DE LA CHEVELLIERE - 41140 - SAINT ROMAIN SUR CHER - France


FRANCIS ELOY - 15 ROUTE DE LA CHEVELLIERE - 41140 - SAINT ROMAIN SUR CHER - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564856 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; livres ; périodiques ; livrets ; brochures ; catalogues ; journaux ; magazines ; manuels ; revues ; imprimés ; flyers ; albums ; lettres d'information ; publications ; prospectus ; affiches ; autocollants ; cartes postales ; enveloppes ; papier à lettres ; cartes ; guides et cartes touristiques ; cartes-dépliants ; enseignes en papier ou en carton ; agendas ; blocs-notes ; cartes de paiement en plastique ou en carton, cartes de fidélité ; boîtes en carton faisant office de coffrets-cadeaux ; bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ; bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales. ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Emission de bons à valoir sur l'achat de produits ou services ; émission de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services en liaison avec l'émission de chèques-cadeaux, de bons d'achat. ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique, de noms de domaines, de communication téléphoniques, radiophoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; service d'affichage électronique, de radiophonie mobile ; échange électronique de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques nationaux et mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Organisation de voyages et de prestations touristiques ; accompagnement de voyageurs ; réservation pour les voyages ; services en matière de voyage et tourisme agences de tourisme ; location de véhicules. ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; activités culturelles ; services de loisirs ; production de films sur bandes vidéos ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation et billetterie pour des spectacles, des divertissements. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; réservation d'hôtels, de motels, de pensions, de gites ; de chambres d'hôtes ; mise à disposition de terrains de camping.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.