Déposée le 2 mai 1996 par Francis DUTHEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SECOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-23 du 7 juin 1996.
Le déposant est Francis DUTHEIL, domicilié(e) Domaine du Lattay, 53240 Andouillé - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis DUTHEIL - France.
La marque SECOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Francis DUTHEIL - Domaine du Lattay, 53240 Andouillé - France
Francis DUTHEIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41
Inscription le 27 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292390 - Publication au BOPI 1999-12-27
Inscription le 18 octobre 1999 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°286658 - Publication au BOPI 1999-10-18
Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252774 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 18 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286657 - Publication au BOPI 1999-10-18
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23
Produit cosmétique, pharmaceutique, vétérinaire et d'hygiène à usage médical et/ou paramédical, complément alimentaire et produit diététique à usage médical et/ou paramédical
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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