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Marques déposées par monsieur Francis DUFRANC
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ELITE INTERNATIONAL DEMENAGEMENTS MOVING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITE INTERNATIONAL DEMENAGEMENTS MOVING
Monsieur Francis DUFRANC

Numéro de dépôt :
1667074
Date de dépôt :
14/05/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
14/05/2001
ELITE INTERNATIONAL DEMENAGEMENTS MOVING de Francis DUFRANC

Présentation de la marque ELITE INTERNATIONAL DEMENAGEMENTS MOVING

Déposée le 14 mai 1991 par monsieur Francis DUFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ELITE INTERNATIONAL DEMENAGEMENTS MOVING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francis DUFRANC domicilié(e) 14 rue Jacques ROUDIL, 31300 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIRAL - France.

La marque ELITE INTERNATIONAL DEMENAGEMENTS MOVING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667074.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE INTERNATIONAL DEMENAGEMENTS MOVING est expirée depuis le 14 mai 2001.

Francis DUFRANC a également déposé les autres marques suivantes : DECORALYA LE DECOR ACCORD , MAC S.O


Monsieur Francis DUFRANC - 14 rue Jacques ROUDIL, 31300 TOULOUSE - France


SOFIRAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Déménagement