Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon Excellence L'atelier des fruits et légumes secs
Monsieur FRANCIS DENIAU

Numéro de dépôt :
4448741
Date de dépôt :
24/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2028
Mon Excellence L\'atelier des fruits et légumes secs de FRANCIS DENIAU

Présentation de la marque Mon Excellence L'atelier des fruits et légumes secs

Déposée par voie électronique le 24 avril 2018 par monsieur FRANCIS DENIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon Excellence L'atelier des fruits et légumes secs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est monsieur FRANCIS DENIAU domicilié(e) 10 rue des grands champs - 41130 - SELLES SUR CHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCIS DENIAU domicilié(e) 10 rue des grands champs - 41130 - SELLES SUR CHER - France.

La marque Mon Excellence L'atelier des fruits et légumes secs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Excellence L'atelier des fruits et légumes secs arrivera à expiration en date du 24 avril 2028.


Monsieur FRANCIS DENIAU - 10 rue des grands champs - 41130 - SELLES SUR CHER - France


Monsieur FRANCIS DENIAU - 10 rue des grands champs - 41130 - SELLES SUR CHER - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Compléments alimentaires ;

Fruits conservés ; fruits secs ; légumes conservés ; légumes séchés ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.