Marque expirée - Marque en non vigueur
FRAICH'
Numéro de dépôt :
3549785
Date de dépôt :
16/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2018
Présentation de la marque FRAICH'
Déposée le 16 janvier 2008 par FRANCIS DAUBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAICH' »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAICH' est expirée depuis le 16 janvier 2018.
FRANCIS DAUBRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 janvier 2009 - Rejet partiel n°488684 - Publication au BOPI 2009-01-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08