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Marques déposées par Francis COUREAU
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SPAD De Ville Ma Ville est un Park SPAD De Ville
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPAD De Ville Ma Ville est un Park SPAD De Ville
Francis COUREAU, Agissant pour le compte de la société “ FC Shape ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3680201
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
30/09/2019
SPAD De Ville Ma Ville est un Park SPAD De Ville de Francis COUREAU

Présentation de la marque SPAD De Ville Ma Ville est un Park SPAD De Ville

Déposée le 30 septembre 2009 par Francis COUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « SPAD De Ville Ma Ville est un Park SPAD De Ville »

Le déposant est Francis COUREAU, Agissant pour le compte de la société “ FC Shape ” en cours de formation domicilié(e) 1 rue revol - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis COUREAU domicilié(e) 1 rue revol - 38000 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAD De Ville Ma Ville est un Park SPAD De Ville est expirée depuis le 30 septembre 2019.


Francis COUREAU, Agissant pour le compte de la société “ FC Shape ” en cours de formation - 1 rue revol - 38000 - GRENOBLE - France


Francis COUREAU - 1 rue revol - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.