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Marques déposées par monsieur francis costard
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KuDéTa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KuDéTa
M. francis costard
Mme. Sophie Farcy

Numéro de dépôt :
3899881
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/02/2022
KuDéTa de francis costard

Présentation de la marque KuDéTa

Déposée le 23 février 2012 par monsieur francis costard et madame Sophie Farcy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KuDéTa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Les déposants sont monsieur francis costard domicilié(e) 01 boulevard du rhin - 78310 - maurepas - France et madame Sophie Farcy domicilié(e) 01 boulevard du rhin - 78310 - Maurepas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. francis costard domicilié(e) 01 boulevard du rhin - 78310 - maurepas - France.

La marque KuDéTa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KuDéTa est expirée depuis le 23 février 2022.


M. francis costard - 01 boulevard du rhin - 78310 - maurepas - France

Mme. Sophie Farcy - 01 boulevard du rhin - 78310 - Maurepas - France


M. francis costard - 01 boulevard du rhin - 78310 - maurepas - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

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