Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FC FRANCIS COSSY
FRANCIS COSSY, EARL

Numéro de dépôt :
3945420
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2022
FC FRANCIS COSSY de FRANCIS COSSY

Présentation de la marque FC FRANCIS COSSY

Déposée le 10 septembre 2012 par la société FRANCIS COSSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FC FRANCIS COSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la société FRANCIS COSSY domicilié(e) 15 rue des Jaurielles - 51390 - JOUY LES REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 007 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS COSSY, Mme COSSY Sophie domicilié(e) 15 rue des Jaurielles - 51390 - JOUY LES REIMS - France.

La marque FC FRANCIS COSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945420.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FC FRANCIS COSSY est expirée depuis le 10 septembre 2022.

FRANCIS COSSY a également déposé les autres marques suivantes : Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS , CHAMPAGNE Francis Cossy , Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS


FRANCIS COSSY, EARL - 15 rue des Jaurielles - 51390 - JOUY LES REIMS - France - SIREN 489007716


FRANCIS COSSY, Mme COSSY Sophie - 15 rue des Jaurielles - 51390 - JOUY LES REIMS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; Plantes séchées pour la décoration ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Extraits ou essences alcooliques.