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Marques déposées par la société FRANCIS COSSY
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Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS
FRANCIS COSSY, EARL

Numéro de dépôt :
3945421
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2022
Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS de FRANCIS COSSY

Présentation de la marque Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS

Déposée le 10 septembre 2012 par la société FRANCIS COSSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la société FRANCIS COSSY domicilié(e) 15 rue des Jaurielles - 51390 - JOUY LES REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 007 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS COSSY, Mme COSSY Sophie domicilié(e) 15 rue des Jaurielles - 51390 - JOUY LES REIMS - France.

La marque Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS est expirée depuis le 10 septembre 2022.

FRANCIS COSSY a également déposé les autres marques suivantes : FC FRANCIS COSSY , Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS , CHAMPAGNE Francis Cossy


FRANCIS COSSY, EARL - 15 rue des Jaurielles - 51390 - JOUY LES REIMS - France - SIREN 489007716


FRANCIS COSSY, Mme COSSY Sophie - 15 rue des Jaurielles - 51390 - JOUY LES REIMS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682814 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; Plantes séchées pour la décoration ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Extraits ou essences alcooliques.