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Marques déposées par la société Francis Cossy
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Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS
Francis Cossy, EARL

Numéro de dépôt :
3883541
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS de Francis Cossy

Présentation de la marque Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS

Déposée le 20 décembre 2011 par la société Francis Cossy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la société Francis Cossy domicilié(e) 15 rue des jaurielles - 51390 - JOUY LES REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 007 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis Cossy, Mme COSSY Sophie domicilié(e) 15 rue des jaurielles - 51390 - JOUY LES REIMS - France.

La marque Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883541.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS est expirée depuis le 20 décembre 2021.

Francis Cossy a également déposé les autres marques suivantes : FC FRANCIS COSSY , CHAMPAGNE Francis Cossy , Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS


Francis Cossy, EARL - 15 rue des jaurielles - 51390 - JOUY LES REIMS - France - SIREN 489007716


Francis Cossy, Mme COSSY Sophie - 15 rue des jaurielles - 51390 - JOUY LES REIMS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Champagne ”.