Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE Francis Cossy
FRANCIS COSSY, EARL

Numéro de dépôt :
3883540
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHAMPAGNE Francis Cossy de FRANCIS COSSY

Présentation de la marque CHAMPAGNE Francis Cossy

Déposée le 20 décembre 2011 par la société FRANCIS COSSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAGNE Francis Cossy »

Le déposant est la société FRANCIS COSSY domicilié(e) 15 rue des jaurielles - 51390 - JOUY LES REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 007 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS COSSY, Mme COSSY Sophie domicilié(e) 15 rue des jaurielles - 51390 - JOUY LES REIMS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque CHAMPAGNE Francis Cossy est expirée depuis le 20 décembre 2021.

FRANCIS COSSY a également déposé les autres marques suivantes : FC FRANCIS COSSY , Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS , Cossy VITICULTEUR À JOUY-LES-REIMS


FRANCIS COSSY, EARL - 15 rue des jaurielles - 51390 - JOUY LES REIMS - France - SIREN 489007716


FRANCIS COSSY, Mme COSSY Sophie - 15 rue des jaurielles - 51390 - JOUY LES REIMS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 18 juillet 2013 - Renonciation totale n°604928 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Champagne ”.