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Marques déposées par monsieur Francis CONTOZ
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BOVICAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOVICAT
Monsieur Francis CONTOZ

Numéro de dépôt :
1550896
Date de dépôt :
14/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/1999

Présentation de la marque BOVICAT

Déposée le 14 septembre 1989 par monsieur Francis CONTOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOVICAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francis CONTOZ domicilié(e) 27, Avenue Daumesnil, SAINT-MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque BOVICAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOVICAT est expirée depuis le 14 septembre 1999.

Francis CONTOZ a également déposé les autres marques suivantes : BOVIDOG


Monsieur Francis CONTOZ - 27, Avenue Daumesnil, SAINT-MANDE - France


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

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