Marque expirée - Marque en non vigueur

LES GIROUETTES DU SEGALA
FRANCIS CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
3576367
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2018
LES GIROUETTES DU SEGALA de FRANCIS CHRISTOPHE

Présentation de la marque LES GIROUETTES DU SEGALA

Déposée le 16 mai 2008 par FRANCIS CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GIROUETTES DU SEGALA »

Le déposant est FRANCIS CHRISTOPHE domicilié(e) LE ROUCAL BOUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS CHRISTOPHE domicilié(e) LE ROUCAL BOUSSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GIROUETTES DU SEGALA est expirée depuis le 16 mai 2018.


FRANCIS CHRISTOPHE - LE ROUCAL BOUSSAC - France


FRANCIS CHRISTOPHE - LE ROUCAL BOUSSAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.