Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Francis CHENE
/
SUN ICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN ICE
Monsieur Francis CHENE

Numéro de dépôt :
98743699
Date de dépôt :
08/06/1998
Lieu de dépôt :
CHATEAUROUX
Date d'expiration :
08/06/2008

Présentation de la marque SUN ICE

Déposée le 8 juin 1998 par monsieur Francis CHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX), la marque française « SUN ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est monsieur Francis CHENE domicilié(e) 52 Avenue de Verdun, 36000 CHATEAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis CHENE - France.

La marque SUN ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN ICE est expirée depuis le 8 juin 2008.


Monsieur Francis CHENE - 52 Avenue de Verdun, 36000 CHATEAUROUX - France


Monsieur Francis CHENE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces de salades) ; épices ; glace à rafraîchir. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt... ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.