Présentation de la marque LA FABRIQUE DESIGN MODESTE
Déposée le 16 juillet 2009 par Francis CAT-BERRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FABRIQUE DESIGN MODESTE »
Le déposant est Francis CAT-BERRO domicilié(e) 19 RUE CREUSE - 45110 - CHATEAUNEUF SUR LOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis CAT-BERRO domicilié(e) 19 RUE CREUSE - 45110 - CHATEAUNEUF SUR LOIRE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRIQUE DESIGN MODESTE est expirée depuis le 16 juillet 2019.
Francis CAT-BERRO - 19 RUE CREUSE - 45110 - CHATEAUNEUF SUR LOIRE - France
Francis CAT-BERRO - 19 RUE CREUSE - 45110 - CHATEAUNEUF SUR LOIRE - France
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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