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Marques déposées par FRANCIS CASTAN
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ROYAL AUBRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL AUBRAC
FRANCIS CASTAN

Numéro de dépôt :
3750056
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2020
ROYAL AUBRAC de FRANCIS CASTAN

Présentation de la marque ROYAL AUBRAC

Déposée le 28 juin 2010 par FRANCIS CASTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL AUBRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est FRANCIS CASTAN domicilié(e) LE MOULIN - 12400 - MONTLAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS CASTAN domicilié(e) LE MOULIN - 12400 - MONTLAUR - France.

La marque ROYAL AUBRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL AUBRAC est expirée depuis le 28 juin 2020.


FRANCIS CASTAN - LE MOULIN - 12400 - MONTLAUR - France


FRANCIS CASTAN - LE MOULIN - 12400 - MONTLAUR - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551247 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Activités de pleine nature ;

Services hôteliers. Restauration (repas). Restauration à service rapide et permanent (snack-bars).