Marque enregistrée - Marque en vigueur

Créa-Nova
Monsieur Francis Cany

Numéro de dépôt :
4502068
Date de dépôt :
21/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2028
Créa-Nova de Francis Cany

Présentation de la marque Créa-Nova

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2018 par monsieur Francis Cany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Créa-Nova » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Francis Cany domicilié(e) 16 rue des Fontaines - 51510 - Saint-Pierre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions Cany, Monsieur Francis Cany domicilié(e) 16 Rue des Fontaines - 51510 - Saint-Pierre - France.

La marque Créa-Nova a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Créa-Nova arrivera à expiration en date du 21 novembre 2028.


Monsieur Francis Cany - 16 rue des Fontaines - 51510 - Saint-Pierre - France


Editions Cany, Monsieur Francis Cany - 16 Rue des Fontaines - 51510 - Saint-Pierre - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ;

Jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.