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Marques déposées par monsieur Francis BUSCAYLET
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ENVIE SOLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVIE SOLAIRE
M. Francis BUSCAYLET, Agissant pour le compte de la société "Envie Solaire" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4013158
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2023
ENVIE SOLAIRE de Francis BUSCAYLET

Présentation de la marque ENVIE SOLAIRE

Déposée par voie électronique le 18 juin 2013 par monsieur Francis BUSCAYLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENVIE SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Francis BUSCAYLET domicilié(e) Bâtiment E, 210 bis Boulevard de la République - 92210 - Saint Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francis BUSCAYLET domicilié(e) Bâtiment E, 210 bis Boulevard de la République - 92210 - Saint Cloud - France.

La marque ENVIE SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013158.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIE SOLAIRE est expirée depuis le 18 juin 2023.


M. Francis BUSCAYLET, Agissant pour le compte de la société "Envie Solaire" en cours de formation - Bâtiment E, 210 bis Boulevard de la République - 92210 - Saint Cloud - France


M. Francis BUSCAYLET - Bâtiment E, 210 bis Boulevard de la République - 92210 - Saint Cloud - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.