LE TOIT DE LA GRANDE ARCHE Monsieur Francis BOUVIER
Présentation de la marque LE TOIT DE LA GRANDE ARCHE
Déposée le 27 juillet 2005 par monsieur Francis BOUVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TOIT DE LA GRANDE ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est monsieur Francis BOUVIER domicilié(e) 94 rue du 22 septembre,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis BOUVIER domicilié(e) 94 rue du 22 septembre,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.
La marque LE TOIT DE LA GRANDE ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOIT DE LA GRANDE ARCHE est expirée depuis le 27 juillet 2015.
Monsieur Francis BOUVIER - 94 rue du 22 septembre,92400 COURBEVOIE - 92400 - France
Monsieur Francis BOUVIER - 94 rue du 22 septembre,92400 COURBEVOIE - 92400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs ; matériel pour les artistes, pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instrument d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux peintures encadrés ou non ; aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilettes en papiers, linge de table en papier, papier hygénique, couches en papier ou en cellulose, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulard ; cravates ; bonneterie ; chaussette ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administrations commerciales, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tous moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emissions de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance des biens immobiliers. Service de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux, consultation en matière financière, estimations financières (assurances, banques immobilier) ; placement des fonds. Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de décors de spectacles. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conceptions et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers.) Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels). Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programme informatique (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support electronique. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars, services de traiteurs, services hôteliers. Réservations de logement temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraites pour personnes âgées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.