Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCICLIPS
Monsieur Francis BOURON

Numéro de dépôt :
97703589
Date de dépôt :
05/11/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2007

Présentation de la marque FRANCICLIPS

Déposée le 5 novembre 1997 par monsieur Francis BOURON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCICLIPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est monsieur Francis BOURON domicilié(e) 161, Rue de la Tour Garnier, 16000 ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque FRANCICLIPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCICLIPS est expirée depuis le 5 novembre 2007.


Monsieur Francis BOURON - 161, Rue de la Tour Garnier, 16000 ANGOULEME - France


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Métaux communs et leurs alliages; produits métalliques, à savoir pattes de fixation de radiateurs muraux; matériaux de construction métalliques. Appareils de chauffage, à savoir radiateurs de chauffage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.