Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELASTOVEST
M. Francis BOULOUX, demeurant:

Numéro de dépôt :
1512734
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1999

Présentation de la marque ELASTOVEST

Déposée le 3 février 1989 par monsieur Francis BOULOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELASTOVEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francis BOULOUX domicilié(e) 44, Le Domaine, TADEN (Côtes-du-Nord).de nationalité franÇaise. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ELASTOVEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELASTOVEST est expirée depuis le 3 février 1999.

Francis BOULOUX a également déposé les autres marques suivantes : ELASTOVEST


M. Francis BOULOUX, demeurant: - 44, Le Domaine, TADEN (Côtes-du-Nord).de nationalité franÇaise. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Vestons extensibles.