Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETRAEA
Francis Boulard, SARL

Numéro de dépôt :
4221781
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2025
PETRAEA de Francis Boulard

Présentation de la marque PETRAEA

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francis Boulard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETRAEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francis Boulard domicilié(e) RD 944 Route Nationale, Vendangeoir Luxembourg - 51220 - CAUROY les HERMONVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 244 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis Boulard, M. Francis BOULARD domicilié(e) RD 944 Route Nationale, Vendangeoir Luxembourg - 51220 - CAUROY les HERMONVILLE - France.

La marque PETRAEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETRAEA arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

Francis Boulard a également déposé les autres marques suivantes : VIA FRANCIGENA , GRANDE MONTAGNE , LES RACHAIS , LES MURGIERS , FRANCIS BOULARD


Francis Boulard, SARL - RD 944 Route Nationale, Vendangeoir Luxembourg - 51220 - CAUROY les HERMONVILLE - France - SIREN 520244476


Francis Boulard, M. Francis BOULARD - RD 944 Route Nationale, Vendangeoir Luxembourg - 51220 - CAUROY les HERMONVILLE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.