Déposée le 10 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francis Boulard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES RACHAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-39 du 30 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francis Boulard domicilié(e) Vendangeoir du Luxembourg, RD 944, Route Nationale 44 - 51220 - CAUROY LES HERMONVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 244 476 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Francis Boulard, SARL, M. BOULARD Francis domicilié(e) Vendangeoir du Luxembourg, RD 944, Route Nationale 44 - 51220 - CAUROY LES HERMONVILLE - France.
La marque LES RACHAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Francis Boulard SARL, SARL - Vendangeoir du Luxembourg, RD 944, Route Nationale 44 - 51220 - CAUROY LES HERMONVILLE - France - SIREN 520244476
Francis Boulard, SARL, M. BOULARD Francis - Vendangeoir du Luxembourg, RD 944, Route Nationale 44 - 51220 - CAUROY LES HERMONVILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Inscription le 2 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531370 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2015 n°2601853 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-09
Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; boîtes en carton. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre. Boisson alcoolique (à l'exception des bières).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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