Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDE MONTAGNE
Francis Boulard, SARL

Numéro de dépôt :
4005946
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2023
GRANDE MONTAGNE de Francis Boulard

Présentation de la marque GRANDE MONTAGNE

Déposée le 13 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francis Boulard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRANDE MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francis Boulard domicilié(e) Route Nationale RD 944, RN 44 Vendangeoir Luxembourg - 51220 - CAUROY LES HERMONVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 244 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOULARD Francis domicilié(e) Route Nationale RD 944, RN 44 Vendangeoir Luxembourg - 51220 - CAUROY LES HERMONVILLE - France.

La marque GRANDE MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE MONTAGNE est expirée depuis le 13 mai 2023.

Francis Boulard a également déposé les autres marques suivantes : VIA FRANCIGENA , LES RACHAIS , LES MURGIERS , FRANCIS BOULARD , PETRAEA


Francis Boulard, SARL - Route Nationale RD 944, RN 44 Vendangeoir Luxembourg - 51220 - CAUROY LES HERMONVILLE - France - SIREN 520244476


M. BOULARD Francis - Route Nationale RD 944, RN 44 Vendangeoir Luxembourg - 51220 - CAUROY LES HERMONVILLE - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Produits de l'imprimerie ; boîtes en carton ou en papier ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; verres (récipients) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).