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Marques déposées par Francis Bougrat
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SPOON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOON
Francis Bougrat

Numéro de dépôt :
3764095
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2020
SPOON de Francis Bougrat

Présentation de la marque SPOON

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2010 par Francis Bougrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est Francis Bougrat domicilié(e) 3 chemin de Mondonin - 35740 - Pacé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis Bougrat domicilié(e) 3 chemin de Mondonin - 35740 - Pacé - France.

La marque SPOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOON est expirée depuis le 6 septembre 2020.

Francis Bougrat a également déposé les autres marques suivantes : Minibee , Beeboat


Francis Bougrat - 3 chemin de Mondonin - 35740 - Pacé - France


Francis Bougrat - 3 chemin de Mondonin - 35740 - Pacé - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).