Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEST CAR SERVICES
Francis BORNOT, EURL

Numéro de dépôt :
3801288
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2021
BEST CAR SERVICES de Francis BORNOT

Présentation de la marque BEST CAR SERVICES

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Francis BORNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEST CAR SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Francis BORNOT domicilié(e) 2 rue en pellesson - 21910 - BARGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis BORNOT domicilié(e) 2 rue en pellesson - 21910 - BARGES - France.

La marque BEST CAR SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801288.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEST CAR SERVICES est expirée depuis le 28 janvier 2021.


Francis BORNOT, EURL - 2 rue en pellesson - 21910 - BARGES - France


Francis BORNOT - 2 rue en pellesson - 21910 - BARGES - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

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