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Marques déposées par francis bernard
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clean-clope
Marque expirée - Marque en non vigueur

clean-clope
francis bernard
pascal hadj-otmane

Numéro de dépôt :
3624475
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2019
clean-clope de francis bernard

Présentation de la marque clean-clope

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2009 par francis bernard et pascal hadj-otmane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « clean-clope »

Les déposants sont francis bernard domicilié(e) 305 courcelles,54700 montauville - 54700 - France et pascal hadj-otmane domicilié(e) 15 principale,54470 bouillonville - 54470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal hadj-otmane domicilié(e) 15 principale,54470 bouillonville - 54470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clean-clope est expirée depuis le 23 janvier 2019.


francis bernard - 305 courcelles,54700 montauville - 54700 - France

pascal hadj-otmane - 15 principale,54470 bouillonville - 54470 - France


pascal hadj-otmane - 15 principale,54470 bouillonville - 54470 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.