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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCIS BATT
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FRANCIS BATT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCIS BATT
FRANCIS BATT SA

Numéro de dépôt :
99824390
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque FRANCIS BATT

Déposée le 23 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) FRANCIS BATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRANCIS BATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCIS BATT domicilié(e) dont le siège social est à Paris XVIo, 180, avenue Victor Hugo, RCS PARIS B 334 184 041 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 184 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Monique HENNERICK Avocat - France.

La marque FRANCIS BATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCIS BATT est expirée depuis le 23 novembre 2009.

FRANCIS BATT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCIS BATT LA CUISINE LA TABLE


FRANCIS BATT SA - dont le siège social est à Paris XVIo, 180, avenue Victor Hugo, RCS PARIS B 334 184 041 - France - SIREN 334184041


Maitre Monique HENNERICK Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

- coutellerie, fourchettes et cuillères - ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boîtes en verre, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) ; éponges, brosses ; matériel de nettoyage ; produits ayant trait à l'art de la table ou de la cuisine. - café, thé, cacao, sucre, miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.