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Marques déposées par monsieur Francis BALL
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ARROW BALL DES PRODUITS "CLEAN" POUR UN MONDE PLUS PROPRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARROW BALL DES PRODUITS "CLEAN" POUR UN MONDE PLUS PROPRE
Monsieur Francis BALL

Numéro de dépôt :
96612308
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
THIONVILLE
Date d'expiration :
08/02/2006

Présentation de la marque ARROW BALL DES PRODUITS "CLEAN" POUR UN MONDE PLUS PROPRE

Déposée le 8 février 1996 par monsieur Francis BALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIONVILLE), la marque française « ARROW BALL DES PRODUITS "CLEAN" POUR UN MONDE PLUS PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est monsieur Francis BALL domicilié(e) 157, Rue de Verdun, 57700 HAYANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis BALL - France.

La marque ARROW BALL DES PRODUITS "CLEAN" POUR UN MONDE PLUS PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612308.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARROW BALL DES PRODUITS "CLEAN" POUR UN MONDE PLUS PROPRE est expirée depuis le 8 février 2006.


Monsieur Francis BALL - 157, Rue de Verdun, 57700 HAYANGE - France


Monsieur Francis BALL - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

PRODUITS Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.