Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECO - DEPOL
Numéro de dépôt :
1255389
Date de dépôt :
23/12/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/1993
Présentation de la marque ECO - DEPOL
Déposée le 23 décembre 1983 par monsieur Francis AUGIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECO - DEPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECO - DEPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO - DEPOL est expirée depuis le 23 décembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20