Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO - DEPOL
Monsieur Francis AUGIAS, "LA MOUTONNE", 83260 LA CRAU.

Numéro de dépôt :
1255389
Date de dépôt :
23/12/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/1993

Présentation de la marque ECO - DEPOL

Déposée le 23 décembre 1983 par monsieur Francis AUGIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECO - DEPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francis AUGIAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque ECO - DEPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO - DEPOL est expirée depuis le 23 décembre 1993.


Monsieur Francis AUGIAS, "LA MOUTONNE", 83260 LA CRAU. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Caveaux mortuaires.