Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATATE DE GROIX, PATATE DE ROI, PATATE DE CHOIX.
FRANCIS AUDRAN

Numéro de dépôt :
94530850
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2004

Présentation de la marque PATATE DE GROIX, PATATE DE ROI, PATATE DE CHOIX.

Déposée le 22 juillet 1994 par FRANCIS AUDRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATATE DE GROIX, PATATE DE ROI, PATATE DE CHOIX. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est FRANCIS AUDRAN, domicilié(e) 27, Rue Alfred de Musset, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS AUDRAN - France.

La marque PATATE DE GROIX, PATATE DE ROI, PATATE DE CHOIX. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATATE DE GROIX, PATATE DE ROI, PATATE DE CHOIX. est expirée depuis le 22 juillet 2004.

FRANCIS AUDRAN a également déposé les autres marques suivantes : MA POMME DE TERRE A VUE SUR LA MER


FRANCIS AUDRAN - 27, Rue Alfred de Musset, 44000 NANTES - France


FRANCIS AUDRAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Pommes de terre