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Marques déposées par monsieur Francis Arsene
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ART ZINC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART ZINC
M. Francis Arsene

Numéro de dépôt :
3993799
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2023
ART ZINC de Francis Arsene

Présentation de la marque ART ZINC

Déposée par voie électronique le 28 mars 2013 par monsieur Francis Arsene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART ZINC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur Francis Arsene domicilié(e) 196 Boulevard de Charonne - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francis Arsene domicilié(e) 196 Boulevard de Charonne - 75020 - Paris - France.

La marque ART ZINC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ZINC est expirée depuis le 28 mars 2023.

Francis Arsene a également déposé les autres marques suivantes : ARTZINC , L'ART DU ZINC , A fleur de toît


M. Francis Arsene - 196 Boulevard de Charonne - 75020 - Paris - France


M. Francis Arsene - 196 Boulevard de Charonne - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.