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Marques déposées par Francis ARMAND
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CAP SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SANTE
Francis ARMAND

Numéro de dépôt :
1377658
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1996
CAP SANTE de Francis ARMAND

Présentation de la marque CAP SANTE

Déposée le 9 juillet 1986 par Francis ARMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Francis ARMAND, domicilié(e) 3, allée des Roseaux, 78620 L'ETANG la VILLE. - France.

La marque CAP SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SANTE est expirée depuis le 9 juillet 1996.


Francis ARMAND - 3, allée des Roseaux, 78620 L'ETANG la VILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Reservations et ventes d'hebergements et de sejours organisées pour les touristes et les voyageurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.