Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SORAYA
Numéro de dépôt :
1581348
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
14/03/2000
Présentation de la marque SORAYA
Déposée le 14 mars 1990 par monsieur Francis André Pierre VERGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « SORAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SORAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORAYA est expirée depuis le 14 mars 2000.
Francis André Pierre VERGNAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35